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Suku: f.
Esimerkit
- La réalisation du comportement préparatoire vise à engager le sujet à mettre en place des comportements préventifs de plus en plus coûteux (…). Évidemment, l'efficacité du paradigme repose sur l'hypothèse que le sujet identifie l'acte préparatoire comme étant librement accompli.
- Nous vous rappelons qu'en fin d'exercice, chaque entreprise doit obligatoirement établir la D.A.D.S. Avant d'éditer cet état préparatoire, vérifiez le paramétrage de votre application.
- L'appel d'un jugement préparatoire ne pourra être interjeté qu'après le jugement définitif et conjointement avec l'appel de ce jugement , et le délai de l'appel ne courra que du jour de la signification du jugement définitif : […].
- Les prescriptions de l'arrêté ont pour but d'indiquer les mentions que doit comporter le jugement. suivant qu'il s'agit d'un jugement solutionnant la requête ou d'un jugement préparatoire.
Taivutusmuodot