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Esimerkit
- M. de Bassompierre était-il fondé à prétendre que le comte d’Auvergne n’était pas rétabli dans sa bonne fame et renommée ? Le texte des lettres de commutation de peine, rapporté dans les manuscrits de Dupuy, contredit cette assertion.
- Si je rapporte cet Arrêt rend ainſi contre mon Compatriote, je luy dois la Justice de na pas taire en même tems que cette injure fut réparée par un autre Arrêt, qui avec connoiſſance de Cauſe le rétablit dans ſa bonne fame & renommée, dans tous ſes biens, & que les Enfans en ont joui.
- Ces Lettres n’ôtent point l’infamie encouruë par le Jugement de condamnation, & ne remettent point l’Impétrant dans ſa bonne fame & renommée, & encore moins en ſes bien, à moins encore un coup que les Lettres ne le portent expreſſément ; elles ne font que conſerver la vie, s’il avoit été condamné à mort, & diminuer ſes peines, s’il avoit été condamné à quelque peine, autre que le dernier ſupplice.